Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI D
SOURIAU et CIE

Numéro de dépôt :
92412677
Date de dépôt :
30/03/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2002

Présentation de la marque MINI D

Déposée le 30 mars 1992 par SOURIAU et CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est SOURIAU et CIE, domicilié(e) 145, rue Yves le COZ, 78035 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.

La marque MINI D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412677.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI D est expirée depuis le 30 mars 2002.

SOURIAU et CIE a également déposé les autres marques suivantes : S , DEBITORE , MINIFI , MODULA , SI SOURIAU TECALEMIT EQUIPEMENTS , SOURIAU - TECALEMIT UN LEADER VOUS EQUIPE , PINCE DIESEL , SI , SOURIAU , SI


SOURIAU et CIE - 145, rue Yves le COZ, 78035 VERSAILLES - France


Cabinet PLASSERAUD - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-31

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

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